Disclaimer

Disclaimer Site Web

Les présentes conditions régissent l’usage du site web https://productions.vandenbroele.be , https://handmade.vandenbroele.be , https://www.onlinemagzaines.be.

https://productions.vandenbroele.be , https://handmade.vandenbroele.be , https://www.onlinemagzaines.be.est un site web de Vanden Broele Productions - Lieven Bauwensstraat 33, 8200 Bruges T +32 50 456 177 F +32 50 456 199 E productions@vandenbroele.be BTW BE 0464 441 245 RPR Brugge IBAN BE90 0682 2095 6832 BIC GKCCBEBB.

L’information fournie sur ce site web est fournie à titre informatif uniquement et ne peut être considérée comme un conseil spécifique. Même si le contenu du site a été développé avec la plus grande attention, sa précision et son exhaustivité ne peut être garanti.

Des changements aux présentes conditions peuvent être apportés de temps en temps sans avertissement préalable. En utilisant ce site internet, vous acceptez ces conditions. Il est recommandé de les vérifier régulièrement pour vous informer de changements ou mises à jour.

Dans la plus grande mesure permise par la loi, la responsabilité de [NOM] sera limitée à un montant de 500 EUR par incident. [NOM] ne sera pas tenue responsable des dommages indirects incluant, sans s’y limiter, des pertes de revenus, de profits, de données, de réputation et d’opportunités. 

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. Tout litige qui pourrait survenir en lien avec le présent site internet sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux territorialement compétents pour [ENDROIT] (Belgique). 

Propriété intéllectuelle

Le contenu de ce site web est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous êtes autorisés à lire ce contenu pour votre usage personnel ou pour les besoins internes de votre entreprise. Lorsque des contenus qui sont mis à votre disposition pour téléchargement ou par e-mail, vous êtes autorisés à les télécharger, à les copier et à les transmettre gratuitement à des tiers, pour autant que ces contenus ne soient pas modifiés. Pour certains contenus spécifiques, des conditions de licence particulières s’appliquent ; celles-ci sont indiquées dans les contenus en question.

Notice sur l’utilisation des données personnelles

Vous pouvez visiter le site web sans fournir de données à caractère personnel. Nous collectons cependant une quantité limitée de données statistiques anonymes en lien avec votre utilisation générale de notre site web (par exemple : le nombre de visiteurs, la quantité de données échangées, etc.).

Lorsque vous nous contactez via le formulaire de contact sur notre site internet, vous devez fournir votre nom et adresse e-mail. Ces informations sont uniquement utilisées pour vous contacter. 

La base légale est notre intérêt légitime, notamment la liberté d’entreprendre.

Vos données sont conservées pour une durée de [DUREE].

Vous avez le droit, sous les conditions prévues par la loi :

  • D’accès à vos données et de recevoir une copie de ces données ; 
  • De rectification de vos données si celles-ci sont inexactes ; 
  • D’effacement ou de la restriction de traitement de vos données (« droit à l’oubli ») ;
  • Lorsque la base légale du traitement est fondée sur le consentement, à retirer, à tout moment ce consentement ;
  • De vous opposer contre le traitement de vos données pour des finalités de marketing direct, ainsi que le droit de vous opposer contre le traitement de vos données pour des raisons liées à votre situation spécifique ;  
  • A la portabilité des données, lorsque le traitement est fondé sur le consentement ou sur une obligation contractuelle.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle (en Belgique, il s’agit, à partir du 25 mai 2018 de l’Autorité de protection des données). 

Pour exercer ces droits, vous devez respecter les conditions prévues par le RGPD. Alternativement, pour faciliter les choses, vous pouvez nous contacter à l'adresse que vous trouverez ci-dessus.

Vos données à caractère personnel sont communiquées à :

[COMPLETER]

Si vous avez des questions sur cette notice sur l’utilisation des données personnelles, vous pouvez prendre contact à [E-MAIL].

Cookies

Le site web https://productions.vandenbroele.be , https://handmade.vandenbroele.be , https://www.onlinemagzaines.ben’utilise pas de cookies, sauf un cookie pour retenir votre préférence de langue.

Un cookie est un petit fichier texte qui est stocké sur votre ordinateur. Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations concernant les différents types de cookies et leur usage, nous vous recommandons de lire l’article sur les cookies sur Wikipedia.

Lieven Bauwensstraat 33, 8200 Bruges
T +32 50 456 177 F +32 50 456 199
E productions@vandenbroele.be
BTW TVA BE 0464 441 245 RPR Brugge
IBAN BE90 0682 2095 6832 BIC GKCCBEBB

ouvert du lundi au vendredi : de 8h30 à 17h30